LA CROIX DU BOSC

UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Présentation de la marque LA CROIX DU BOSC

Déposée le 13 novembre 1995 par la société UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CROIX DU BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la société UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 558 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy Henri AZAM UNIVITIS - France.

La marque LA CROIX DU BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DU BOSC est expirée depuis le 13 novembre 2005.

UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURE DE CARENAC , ROXANE , LA CROIX DE BRUZES , PRIEURE D'APPELLES , GROUPE UNIVITIS EN BORDEAUX , ROC SIVADONS , GARMONT , NUANCES , GRAVELLON , PARVIS DE LA CURE